Mentions légales

Le site www.bet-ursae.fr est le site de la microentreprise n° SIRET 83237815200017.

Créée et gérée par M. SÉNAC Vincent et domiciliée au 6 rue Jeanne d’Arc - 90000 Belfort.

Contact direct : vincent.senac@bet-ursae.fr / 03 84 21 44 00

Directeur de la publication : M. SÉNAC Vincent

Créateur du site / assistance technique / Webmaster : M.SÉNAC Julien

Dessinatrice / Design du site / propriétaire des images : Mme. KALANQUIN Margaux

Le site est hébergé par Amazon.

La collecte de données sur ce site se résume aux informations saisies dans le formulaire de contact.

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose des droits suivants :

•          Droit d’accès aux informations le concernant

•          Droit de rectification/modification des informations le concernant

•          Droit à la suppression des informations le concernant

La mise en œuvre de ces droits est possible par simple e-mail adressé à contact@bet-ursae.fr

Ces données sont destinées à mieux connaitre l’utilisateur et à améliorer les services proposés et ne seront pas diffusées sans accord de votre part.

Ce site n’utilise pas de cookie

La structure générale et l’architecture du site, ainsi que chacun de ses éléments, notamment les logiciels, textes, images animées ou non, sont protégés par le droit d’auteur. A ce titre, toute utilisation et notamment toute reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments, ainsi que tout transfert de ses éléments vers un autre site sans l’accord écrit et expresse des ayants droit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des images ou des logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation des ayants droit est donc prohibée.

L’utilisateur ne peut mettre en place un hyperlien en direction du site sans autorisation expresse et préalable.